Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1579424
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2000
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mars 1990 par REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579424.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGILAIT (S.C.I.C.A. S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15